Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAUSSAN
LES FERRANDIERES, SARL

Numéro de dépôt :
4173393
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
JAUSSAN de LES FERRANDIERES

Présentation de la marque JAUSSAN

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES domicilié(e) DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 046 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERRANDIERES, M. JEAN-CLAUDE MAS domicilié(e) DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France.

La marque JAUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAUSSAN arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

LES FERRANDIERES a également déposé les autres marques suivantes : Plein Vent , J.J.GAU , RACINES DE LA TERRE , FERRANDIERE , DOMAINE DE LA FERRANDIERE , DOMAINE SALLIES , LES FABLES DE JEAN , SANDPIPER


LES FERRANDIERES, SARL - DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France - SIREN 392046017


LES FERRANDIERES, M. JEAN-CLAUDE MAS - DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Vins.